Conditions générales d'utilisation

Merci Arthur

Dernière mise à jour : 28 mai 2026

Article 1 - Définitions

Dans les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU »), les termes suivants ont la signification indiquée ci-dessous :

« Merci Arthur » ou « Nous » ou « Notre » désigne la plateforme d'apprentissage personnalisé exploitée par MERCI ARTHUR, société dont le siège social est situé à 60 rue François 1er, 75008 Paris, France.
« Plateforme » désigne le site internet accessible à l'adresse www.merciarthur.com et l'application mobile Merci Arthur, ainsi que l'ensemble des services qui y sont proposés.
« Compte Parent » désigne le compte créé par un Parent pour accéder à la Plateforme et gérer les profils de ses Enfants.
« Parent » ou « Vous » désigne toute personne physique majeure et capable juridiquement, qui crée un Compte Parent sur la Plateforme.
« Enfant » ou « Élève » désigne tout mineur dont le profil est créé par un Parent sur la Plateforme et qui bénéficie des Services éducatifs.
« Profil Enfant » désigne l'espace personnalisé créé par le Parent pour chaque Enfant, accessible via un identifiants (email et mot de passe) ou un compte rattaché.
« Services » désigne l'ensemble des fonctionnalités proposées par la Plateforme, notamment :
- La création et gestion de profils d'Enfants
- L'upload et l'analyse de contenus pédagogiques
- La personnalisation des cours par intelligence artificielle
- Les outils d'apprentissage (flashcards, cartes mentales, quiz)
- L'assistant pédagogique virtuel « Arthur »
- Le système de révision espacée
- Les statistiques et tableaux de bord
- Le partage de ressources pédagogiques
« Contenu » désigne l'ensemble des éléments présents sur la Plateforme, notamment les textes, images, vidéos, graphiques, interfaces, logiciels, bases de données, et tous autres éléments protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
« Abonnement » désigne la souscription par le Parent à une formule d'accès payante aux Services de la Plateforme.

Article 2 - Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles MERCI ARTHUR met à disposition des Parents la Plateforme Merci Arthur, ainsi que les droits et obligations des Parties dans ce cadre.

L'utilisation de la Plateforme implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU par le Parent. Cette acceptation se manifeste par la création d'un Compte Parent.

Article 3 - Accès à la plateforme

3.1 Conditions d'accès

La Plateforme est accessible via deux parcours :

Compte Parent : création d'un compte avec email et mot de passe. Permet de souscrire à un abonnement Famille ou Famille+, d'inviter ses enfants et de superviser leur progression.
Compte Élève autonome : depuis 2026, l'élève peut créer directement son propre compte (email + mot de passe). Il bénéficie d'un mode découverte limité (1 cours + 10 messages avec Arthur). Pour débloquer l'usage complet, un parent doit créer son propre compte et activer un abonnement.

L'accès à la Plateforme nécessite une connexion internet et un équipement compatible (ordinateur, tablette, smartphone).

3.2 Modalités d'inscription - Compte Parent

Pour créer un Compte Parent, vous devez :

Être une personne physique majeure et capable
Renseigner les informations obligatoires demandées (nom, prénom, adresse email)
Choisir un mot de passe sécurisé
Fournir une empreinte bancaire (carte de crédit ou débit) pour démarrer l'essai gratuit 14 jours. Aucun montant n'est débité pendant l'essai (cf. CGV Article 5).
Accepter les présentes CGU et la Politique de Confidentialité
Confirmer votre adresse email via le lien de validation envoyé

Vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour.

3.3 Modalités d'inscription - Compte Élève autonome

Un élève peut créer son propre compte sans intervention parentale préalable, sous réserve de :

Renseigner son prénom, son niveau scolaire et son adresse email
Choisir un mot de passe sécurisé
Confirmer que ses parents sont informés de son inscription (case à cocher obligatoire)
Accepter les présentes CGU

Conformité RGPD pour mineurs (article 8 RGPD) :

Pour les élèves âgés de moins de 15 ans, le consentement parental est légalement requis. En cas d'inscription autonome, l'usage de la plateforme reste limité au mode découverte (1 cours + 10 messages avec Arthur) jusqu'à ce qu'un parent rattache un Compte Parent et donne son consentement explicite via l'envoi d'un code famille.
Les élèves de 15 ans et plus peuvent consentir seuls au traitement de leurs données, conformément à la loi française.
Merci Arthur se réserve le droit de demander une vérification d'âge ou d'autorisation parentale en cas de doute.

3.4 Création de Profils Enfants depuis un Compte Parent

Un Parent peut créer un ou plusieurs Profils Enfants depuis son Compte Parent en renseignant :

Le prénom de l'Enfant
Son niveau scolaire
Ses centres d'intérêt (pour la personnalisation)
Ses éventuels besoins d'accessibilité (troubles DYS, etc.)
Une adresse email pour l'Enfant (pour qu'il puisse se connecter de manière autonome avec son propre compte)

IMPORTANT - Consentement parental :

En créant un Profil Enfant ou en activant un compte élève, vous :

Déclarez être le représentant légal de l'Enfant concerné
Donnez votre consentement explicite pour la collecte et le traitement des données de l'Enfant
Acceptez que l'Enfant utilise les Services
Reconnaissez votre droit à accéder, modifier ou supprimer à tout moment les données de l'Enfant

3.5 Activation d'un ancien compte (migration 2026)

Les comptes enfants créés avant mai 2026 utilisaient un système d'identifiant + code PIN. Ces comptes restent valides, et leurs titulaires reçoivent un email d'activation pour basculer vers le nouveau système (email + mot de passe), sans perte de leur historique de progression, badges et cours.

3.6 Sécurité des identifiants

Chaque utilisateur (Parent ou Élève) est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants.

En cas de perte, vol ou utilisation frauduleuse, vous devez immédiatement nous en informer à l'adresse : contact@merciarthur.com

Article 4 - Description des services

4.1 Personnalisation par Intelligence Artificielle

Merci Arthur utilise l'intelligence artificielle (Claude AI d'Anthropic) pour :

Analyser les contenus pédagogiques uploadés
Adapter les cours aux centres d'intérêt de chaque Enfant
Personnaliser les explications selon le niveau scolaire
Adapter le contenu aux besoins d'accessibilité (troubles DYS)

Cette personnalisation vise à améliorer l'engagement et la compréhension de l'Enfant.

4.2 Outils d'apprentissage

La Plateforme génère automatiquement :

Flashcards : cartes de révision adaptées au contenu
Cartes mentales : représentations visuelles des concepts
Quiz : évaluations personnalisées avec feedback
Système de révision espacée : planification optimale des révisions

4.3 Assistant Arthur

Un assistant pédagogique virtuel est disponible pour répondre aux questions de l'Enfant sur le contenu de ses cours de manière contextuelle et adaptée.

4.4 Tableau de bord Parent

Le Parent dispose d'un tableau de bord permettant de :

Consulter les statistiques d'activité de chaque Enfant
Visualiser les progrès et performances aux quiz
Accéder aux contenus étudiés
Gérer les Profils Enfants

4.5 Partage de ressources

Les Enfants peuvent partager leurs flashcards avec d'autres utilisateurs via un lien public. Ce partage est optionnel et peut être désactivé à tout moment.

Article 5 - Formules et tarifs

5.1 Mode découverte (Élève autonome sans Parent rattaché)

Un Élève s'inscrivant seul, sans Parent rattaché ni abonnement actif, bénéficie d'un mode découverte limité :

1 cours personnalisé générable
10 messages avec l'assistant Arthur
Accès consultatif aux 32 cours démos
Accès aux 200+ fiches officielles BOEN en lecture

Au-delà de ces quotas, l'usage des fonctionnalités IA est suspendu jusqu'à ce qu'un Parent active un abonnement et rattache l'Élève via un code famille.

5.2 Formule Famille

L'abonnement Famille permet :

1 Profil Enfant
500 crédits IA / mois (≈ 15 à 20 cours personnalisés)
Accès à toutes les fonctionnalités : flashcards, quiz, cartes mentales, aide aux devoirs Arthur, révision espacée, audio des cours, statistiques détaillées
Support prioritaire

Tarif : 9,90€/mois ou 95,04€/an

5.3 Formule Famille+

L'abonnement Famille+ permet de couvrir jusqu'à 4 enfants avec tarif dégressif :

500 crédits IA / mois / enfant
Tableau de bord multi-enfants
Alertes de difficulté par enfant
Tout Famille inclus

Tarif : À partir de 17,90€/mois (2 enfants), dégressif jusqu'au 4ᵉ enfant (29,90€/mois).

5.4 Période d'essai 14 jours

Toute souscription Famille ou Famille+ inclut 14 jours d'essai gratuits. Une empreinte bancaire est requise à l'inscription (cf. CGV Article 5). Aucun montant n'est débité durant l'essai. Résiliation libre à tout moment.

5.5 Modification des tarifs

Les tarifs en vigueur sont indiqués sur la page de tarification de la Plateforme. Toute modification s'applique aux nouveaux abonnements et aux renouvellements, après information préalable des utilisateurs par email au minimum 30 jours avant la date d'effet.

5.4 Modalités de paiement

Le paiement s'effectue :

Par carte bancaire via notre prestataire sécurisé Stripe
Par prélèvement SEPA (sur demande)

L'abonnement (Famille ou Famille+) est tacitement reconduit chaque mois sauf résiliation.

5.5 Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la souscription pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

Pour exercer ce droit, contactez-nous à : contact@merciarthur.com

Article 6 - Résiliation

6.1 Résiliation par le Parent

Vous pouvez résilier votre Abonnement (Famille ou Famille+) à tout moment depuis votre espace Parent. La résiliation prendra effet à la fin de la période d'abonnement en cours.

Aucun remboursement au prorata ne sera effectué pour la période en cours.

6.2 Résiliation par Merci Arthur

Nous nous réservons le droit de suspendre ou résilier votre Compte Parent en cas de :

Violation des présentes CGU
Utilisation frauduleuse ou abusive de la Plateforme
Impayé
Comportement préjudiciable à d'autres utilisateurs

Cette résiliation peut intervenir sans préavis ni indemnité.

6.3 Effets de la résiliation

En cas de résiliation :

L'accès aux Services payants est immédiatement interrompu
Les données du Compte Parent et des Profils Enfants sont conservées 30 jours puis supprimées (sauf obligation légale de conservation)
Vous pouvez demander une copie de vos données avant suppression

Article 7 - Contenus uploadés par les utilisateurs

7.1 Responsabilité du Parent

Vous êtes seul responsable des contenus pédagogiques que vous uploadez sur la Plateforme (fichiers PDF, images, documents).

Vous garantissez :

Détenir les droits nécessaires sur ces contenus
Ne pas uploader de contenus illicites, offensants, diffamatoires ou portant atteinte aux droits de tiers
Ne pas uploader de contenus inappropriés pour un public mineur

7.2 Licence d'utilisation

En uploadant un contenu, vous accordez à Merci Arthur une licence non-exclusive, mondiale et gratuite pour :

Analyser le contenu via notre système d'IA
Le personnaliser et le transformer en contenus pédagogiques
Le stocker sur nos serveurs
Le mettre à disposition de l'Enfant concerné

Cette licence prend fin à la suppression du contenu ou à la fermeture du Compte Parent.

7.3 Modération

Nous nous réservons le droit de :

Vérifier les contenus uploadés
Supprimer tout contenu non conforme
Suspendre l'accès en cas d'abus répétés

Article 8 - Propriété intellectuelle

8.1 Propriété de la Plateforme

La Plateforme, sa structure, son design, ses logos, ses marques, ses bases de données et l'ensemble de son Contenu sont la propriété exclusive de MERCI ARTHUR ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

8.2 Propriété des contenus générés

Les contenus pédagogiques personnalisés générés par notre IA à partir de vos uploads restent votre propriété.

Vous pouvez :

Les consulter librement
Les télécharger (formule Famille/Famille+)
Les supprimer à tout moment

8.3 Marques

« Merci Arthur » et « Arthur » sont des marques de MERCI ARTHUR. Toute utilisation sans autorisation est interdite.

Article 9 - Protection des données personnelles

9.1 Responsable de traitement

MERCI ARTHUR est responsable du traitement des données personnelles collectées sur la Plateforme.

9.2 Données collectées

Les données collectées concernent :

Pour le Parent :

Identité : nom, prénom, adresse email
Données de paiement (via Stripe, non stockées par nous)
Données de connexion et navigation

Pour l'Enfant :

Prénom
Niveau scolaire
Centres d'intérêt
Besoins d'accessibilité
Contenus pédagogiques uploadés
Statistiques d'utilisation et de progression

9.3 Finalités du traitement

Les données sont traitées pour :

La gestion du Compte Parent et des Profils Enfants
La personnalisation des contenus pédagogiques
L'amélioration des Services
La communication avec les Parents
La facturation

9.4 Base légale - Consentement parental

Le traitement des données de l'Enfant repose sur le consentement parental conformément à l'article 8 du RGPD.

En créant un Profil Enfant, vous donnez votre consentement explicite en tant que représentant légal.

9.5 Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

Droit d'accès : consulter les données
Droit de rectification : corriger les données inexactes
Droit d'effacement : supprimer les données
Droit à la portabilité : récupérer vos données
Droit d'opposition : s'opposer au traitement
Droit de limitation : limiter le traitement

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : privacy@merciarthur.com ou contact@merciarthur.com

9.6 Durée de conservation

Les données sont conservées :

Pendant la durée de l'abonnement
30 jours après résiliation (sauf obligation légale)
3 ans pour les données de facturation

Pour plus de détails, consultez notre Politique de Confidentialité.

Article 10 - Utilisation de l'intelligence artificielle

10.1 Prestataire IA

Merci Arthur utilise les services d'Anthropic (Claude AI) pour la personnalisation des contenus.

Les contenus uploadés sont transmis de manière sécurisée à Anthropic pour analyse et traitement.

10.2 Garanties Anthropic

Anthropic s'engage à :

Ne pas utiliser vos contenus pour entraîner ses modèles IA
Supprimer les données après traitement
Respecter les normes de sécurité et confidentialité

Pour plus d'informations : https://www.anthropic.com/privacy

10.3 Limitations IA

L'intelligence artificielle peut occasionnellement produire :

Des erreurs factuelles
Des imprécisions
Des contenus nécessitant vérification

Nous vous encourageons à vérifier les contenus générés et à nous signaler toute anomalie.

Article 11 - Disponibilité et maintenance

11.1 Disponibilité

Nous mettons tout en œuvre pour assurer une disponibilité optimale de la Plateforme, 24h/24 et 7j/7.

Toutefois, nous ne garantissons pas :

L'absence d'interruptions
L'absence d'erreurs techniques
La compatibilité avec tous les équipements

11.2 Maintenance

Des opérations de maintenance peuvent entraîner des interruptions temporaires. Nous nous efforçons de les planifier en dehors des heures d'utilisation intensive et d'en informer les utilisateurs.

11.3 Cas de force majeure

Nous ne pouvons être tenus responsables des interruptions dues à des événements de force majeure (catastrophe naturelle, cyberattaque, panne généralisée, etc.).

Article 12 - Responsabilité

12.1 Limitation de responsabilité

Merci Arthur est un outil pédagogique complémentaire et ne se substitue pas :

À l'enseignement scolaire
Au suivi d'un professeur
À un accompagnement spécialisé (orthophoniste, etc.)

Nous ne garantissons pas :

La réussite scolaire de l'Enfant
L'obtention de résultats spécifiques
L'exactitude à 100% des contenus générés par IA

12.2 Responsabilité du Parent

Le Parent est responsable :

De la surveillance de l'utilisation de la Plateforme par l'Enfant
De la sécurité des liens d'accès Enfants
Des contenus uploadés
Du respect des présentes CGU

12.3 Exclusion de garantie

La Plateforme est fournie « en l'état ». Nous ne garantissons pas qu'elle soit exempte de bugs ou d'erreurs.

Article 13 - Liens hypertextes

La Plateforme peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous n'exerçons aucun contrôle sur ces sites et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.

Article 14 - Modification des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.

Les modifications entreront en vigueur :

Immédiatement pour les nouveaux utilisateurs
30 jours après notification pour les utilisateurs existants

La notification se fera par email et/ou message sur la Plateforme.

La poursuite de l'utilisation après modification vaut acceptation des nouvelles CGU.

Article 15 - Réclamations et médiation

15.1 Contact

Pour toute réclamation, contactez-nous à :

Email : contact@merciarthur.com
Adresse : MERCI ARTHUR, 60 rue François 1er, 75008 Paris, France

Nous nous engageons à répondre sous 7 jours ouvrés.

15.2 Médiation

En cas de litige non résolu, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation :

Médiateur de la consommation : Association des Médiateurs Européens (AME) https://www.mediationconso-ame.com

Article 16 - Loi applicable et juridiction

16.1 Loi applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français.

16.2 Juridiction compétente

En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour les litiges avec un consommateur, le tribunal compétent est celui du domicile du consommateur ou du siège de MERCI ARTHUR.

Article 17 - Dispositions générales

17.1 Nullité partielle

Si une clause des présentes CGU est déclarée nulle ou inapplicable, elle sera réputée non écrite, sans affecter la validité des autres clauses.

17.2 Renonciation

Le fait de ne pas se prévaloir d'une clause des CGU ne constitue pas une renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.

17.3 Intégralité

Les présentes CGU constituent l'intégralité de l'accord entre les Parties concernant l'utilisation de la Plateforme.

Contact

Pour toute question concernant les présentes CGU :

MERCI ARTHUR - Merci Arthur Email : contact@merciarthur.com Site : www.merciarthur.com

Date d'entrée en vigueur : 28 mai 2026

Dernière mise à jour : 28 mai 2026